Le cabinet intervient tant en conseil qu’en contentieux dans le domaine de la propriété artistique et littéraire. Présent dans toutes les activités créatives (peinture, écriture, dessin, mode, création logicielle, photographie, dessins animés, audiovisuel, 3D, musique…), le droit d’auteur est au cœur de notre activité.
Nous vous aidons à protéger vos droits, à les faire respecter.
Nous vous accompagnons également dans le cadre de la négociation ou de la rédaction de contrats touchant au droit d’auteur, tel que des contrats de cession de droits d’auteur portant sur une œuvre photographique, une œuvre littéraire, un logiciel, un site internet (charte graphique, développements informatiques, codes sources…) etc.
Le cabinet intervient aussi dans la négociation ou la rédaction de contrats liés à l’édition.
Nous vous proposons encore de vous assister ou de vous représenter en justice en cas de litige touchant au droit de la propriété littéraire et artistique dans le cadre de contentieux :
Nous intervenons également lors d’audits PI au moment des closings ou transferts de technologie.
