Commentaires sur : La parodie, exception au droit d’auteur http://www.jurisexpert.net/la-parodie-exception-au-droit-dauteur/ Site du cabinet et blog juridique Mon, 30 Jan 2012 19:34:07 +0000 http://wordpress.org/?v=2.9.2 hourly 1 Par : Zéro pointé pour YouTube à l’école du droit d’auteur ? | :: S.I.Lex :: http://www.jurisexpert.net/la-parodie-exception-au-droit-dauteur/comment-page-1/#comment-4146 Zéro pointé pour YouTube à l’école du droit d’auteur ? | :: S.I.Lex :: Sat, 30 Jul 2011 19:14:52 +0000 http://www.jurisexpert.net/?p=443#comment-4146 [...] alors l’exception prévue pour permettre « la parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du [...] [...] alors l’exception prévue pour permettre « la parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du [...]

]]> Par : antistress http://www.jurisexpert.net/la-parodie-exception-au-droit-dauteur/comment-page-1/#comment-4138 antistress Sat, 23 Jul 2011 12:51:56 +0000 http://www.jurisexpert.net/?p=443#comment-4138 Bizarre le jugement du TGI PARIS du 13 février 2002 (avant dernier exemple) : on voit mal en quoi la grossièreté serait exclusif de la parodie dès lors u'il n'y a pas intention de nuire à l'auteur Est ce que "mince, lequel a pété" aurait eu plus de chance d'être reconnu comme exception ? Au final on a principalement que des jugements de TGO et un arrêt de CA ? Rien de plus haut pour dessiner une jurisprudence ? Bizarre le jugement du TGI PARIS du 13 février 2002 (avant dernier exemple) : on voit mal en quoi la grossièreté serait exclusif de la parodie dès lors u’il n’y a pas intention de nuire à l’auteur
Est ce que « mince, lequel a pété » aurait eu plus de chance d’être reconnu comme exception ?

Au final on a principalement que des jugements de TGO et un arrêt de CA ? Rien de plus haut pour dessiner une jurisprudence ?

]]> Par : YouTube et les Creative Commons : ce qui change vraiment | :: S.I.Lex :: http://www.jurisexpert.net/la-parodie-exception-au-droit-dauteur/comment-page-1/#comment-4108 YouTube et les Creative Commons : ce qui change vraiment | :: S.I.Lex :: Sun, 05 Jun 2011 15:08:36 +0000 http://www.jurisexpert.net/?p=443#comment-4108 [...] travail à accomplir, car on se trouve immédiatement rejeté sur le terrain des maigres exceptions de parodie ou de courte citation, qui ne peuvent constituer le support de réelles libertés [...] [...] travail à accomplir, car on se trouve immédiatement rejeté sur le terrain des maigres exceptions de parodie ou de courte citation, qui ne peuvent constituer le support de réelles libertés [...]

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