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	<title>Commentaires sur : Les contrats conclus par téléphone</title>
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	<link>http://www.jurisexpert.net/les_contrats_conclus_par_telephone/</link>
	<description>Site du cabinet et blog juridique</description>
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		<item>
		<title>Par : AMRIOUI</title>
		<link>http://www.jurisexpert.net/les_contrats_conclus_par_telephone/comment-page-1/#comment-4221</link>
		<dc:creator>AMRIOUI</dc:creator>
		<pubDate>Thu, 10 Nov 2011 13:51:13 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">450445340#comment-4221</guid>
		<description>Bonjour.
J&#039;ai été démarché par SFR (pour une clef 3G) pour avoir la possibilité de souscrire à une offre plus intéressante et moins cher mais avec un réengagement de 24 mois, ce dont je ne voulais pas.
J&#039;ai donné un accord mais sous réserve de recevoir le contrat écris et donc qu&#039;après je donnerais mon accord. L&#039;appel a été enregistré.
C&#039;est en recevant ma nouvelle facture que je me suis aperçu que je ne payais rien (car 2 mois gratuit), j&#039;ai donc téléphoné à SFR, pour résilier cette demande.
A plusieurs reprises j&#039;ai appelé SFR pour qu&#039;il fasse le nécessaire afin de clôturer cet offre et de revenir a l&#039;ancienne.
Aujourd&#039;hui je suis contacté par le service SFR résolution qui me dis que rien n&#039;est possible et que je dois accepter cela car c&#039;est comme ça.
Que puis je faire face à cela ??</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Bonjour.<br />
J&#8217;ai été démarché par SFR (pour une clef 3G) pour avoir la possibilité de souscrire à une offre plus intéressante et moins cher mais avec un réengagement de 24 mois, ce dont je ne voulais pas.<br />
J&#8217;ai donné un accord mais sous réserve de recevoir le contrat écris et donc qu&#8217;après je donnerais mon accord. L&#8217;appel a été enregistré.<br />
C&#8217;est en recevant ma nouvelle facture que je me suis aperçu que je ne payais rien (car 2 mois gratuit), j&#8217;ai donc téléphoné à SFR, pour résilier cette demande.<br />
A plusieurs reprises j&#8217;ai appelé SFR pour qu&#8217;il fasse le nécessaire afin de clôturer cet offre et de revenir a l&#8217;ancienne.<br />
Aujourd&#8217;hui je suis contacté par le service SFR résolution qui me dis que rien n&#8217;est possible et que je dois accepter cela car c&#8217;est comme ça.<br />
Que puis je faire face à cela ??</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>Par : kevin</title>
		<link>http://www.jurisexpert.net/les_contrats_conclus_par_telephone/comment-page-1/#comment-4132</link>
		<dc:creator>kevin</dc:creator>
		<pubDate>Mon, 18 Jul 2011 22:26:20 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">450445340#comment-4132</guid>
		<description>Bonjour auparavant j&#039;avais internet chez only. en novembre on n&#039;a eu un appel pour un changement de forfait pour passer a 20méga et nous étions d&#039;accord. est ce que ce forfait nous réengage a 12 mois??? je n&#039;ai signé aucun contrat tout a étai fait par telephone?</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Bonjour auparavant j&#8217;avais internet chez only. en novembre on n&#8217;a eu un appel pour un changement de forfait pour passer a 20méga et nous étions d&#8217;accord. est ce que ce forfait nous réengage a 12 mois??? je n&#8217;ai signé aucun contrat tout a étai fait par telephone?</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>Par : macchi</title>
		<link>http://www.jurisexpert.net/les_contrats_conclus_par_telephone/comment-page-1/#comment-3909</link>
		<dc:creator>macchi</dc:creator>
		<pubDate>Tue, 23 Nov 2010 08:36:21 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">450445340#comment-3909</guid>
		<description>ma mère, âgée de 85 ans et qui a peur de tout, vient de se faire vendre un contrat d&#039;assistance juridique au tél par la caisse d&#039;épargne.....mon rêve serait d&#039;utiliser cette assistance pour casser le contrat passé.....Motif: abus caractéristique de faiblesse!!!
qu&#039;en pensez-vous?</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>ma mère, âgée de 85 ans et qui a peur de tout, vient de se faire vendre un contrat d&#8217;assistance juridique au tél par la caisse d&#8217;épargne&#8230;..mon rêve serait d&#8217;utiliser cette assistance pour casser le contrat passé&#8230;..Motif: abus caractéristique de faiblesse!!!<br />
qu&#8217;en pensez-vous?</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>Par : Renée</title>
		<link>http://www.jurisexpert.net/les_contrats_conclus_par_telephone/comment-page-1/#comment-3700</link>
		<dc:creator>Renée</dc:creator>
		<pubDate>Fri, 30 Apr 2010 12:57:03 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">450445340#comment-3700</guid>
		<description>Il semble que mon commentaire ait été interrompu  pendant que je l&#039;écrivais,au milieu de la phrase que j&#039;étais en train d&#039;écrire et qu&#039;il ait été envoyé automatiquement incomplet,sans que j&#039;aie cliqué sur &quot;publier&quot;.J&#039;aurais bien aimé pourtant le terminer et dire tout ce que je souhaitais dire.Comment faire? (je l&#039;écrivais &quot;à chaud&quot; sans avoir fait de brouillon: si les webmasters qui supervisent les messages et enregistrent nos emails avaient l&#039;amabilité de me renvoyer mon début de texte sur ma messagerie pour que je termine,(et qu&#039;ils ne bloque pas  mon envoi sous prétexte de &quot;doublon&quot;),je leur en serais très reconnaissante.Merci</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Il semble que mon commentaire ait été interrompu  pendant que je l&#8217;écrivais,au milieu de la phrase que j&#8217;étais en train d&#8217;écrire et qu&#8217;il ait été envoyé automatiquement incomplet,sans que j&#8217;aie cliqué sur &laquo;&nbsp;publier&nbsp;&raquo;.J&#8217;aurais bien aimé pourtant le terminer et dire tout ce que je souhaitais dire.Comment faire? (je l&#8217;écrivais &laquo;&nbsp;à chaud&nbsp;&raquo; sans avoir fait de brouillon: si les webmasters qui supervisent les messages et enregistrent nos emails avaient l&#8217;amabilité de me renvoyer mon début de texte sur ma messagerie pour que je termine,(et qu&#8217;ils ne bloque pas  mon envoi sous prétexte de &laquo;&nbsp;doublon&nbsp;&raquo;),je leur en serais très reconnaissante.Merci</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>Par : Renée</title>
		<link>http://www.jurisexpert.net/les_contrats_conclus_par_telephone/comment-page-1/#comment-3699</link>
		<dc:creator>Renée</dc:creator>
		<pubDate>Fri, 30 Apr 2010 12:20:55 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">450445340#comment-3699</guid>
		<description>Bonjour,mon avis est celui de quelqu&#039;un d&#039;une &quot;autre époque&quot; vu mon âge et des habitudes commerciales plus
*cliires et moins déshumanisées.Le système du contrat par téléphone se veut clair et honnête sous couvert des articles L121-16 et suivants du Code de la Consommation, mais il ne l&#039;est pas dans la pratique compte tenu du fait que l&#039;interlocuteur (mal informé et non  habitué à cette pratique basée sur un pseudo dialogue,enregistré avec son accord (au pofit de preuve d&#039;acquiescement pour le fournisseur!)est très vite noyé dans le flot de paroles débitées par le fournisseur qui ne le laisse pas parler ni poser de questions annexes car il ne doit en fait que dire oui ou non à certaines questions qui lui posées par contre à lui.Et il est très facile,dans un flou &quot;artistique&quot; consciemment et savamment orchestré,fait de jargon spécifique(qu&#039;il ne domine pas forcément),de manque de clarté(l&#039;élocution du fournisseur n&#039;est pas forcément parfaite:ni dans le fond ni dans la forme),de rapidité (car on le presse:le temps d&#039;enregistrement est compté),de malentendu (car on ne lui dit pas que cet enregistrement a valeur juridique pour valider un contrat sans signature ), il est très facile de lui faire &quot;oui&quot; à certains moments dans ce qu&#039;il croit être en ce qui le concerne une simple demande de renseignement et non un acquiescement définitif.Il est anormal de mettre en oeuvre ce type d&#039;a (par manque de</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Bonjour,mon avis est celui de quelqu&#8217;un d&#8217;une &laquo;&nbsp;autre époque&nbsp;&raquo; vu mon âge et des habitudes commerciales plus<br />
*cliires et moins déshumanisées.Le système du contrat par téléphone se veut clair et honnête sous couvert des articles L121-16 et suivants du Code de la Consommation, mais il ne l&#8217;est pas dans la pratique compte tenu du fait que l&#8217;interlocuteur (mal informé et non  habitué à cette pratique basée sur un pseudo dialogue,enregistré avec son accord (au pofit de preuve d&#8217;acquiescement pour le fournisseur!)est très vite noyé dans le flot de paroles débitées par le fournisseur qui ne le laisse pas parler ni poser de questions annexes car il ne doit en fait que dire oui ou non à certaines questions qui lui posées par contre à lui.Et il est très facile,dans un flou &laquo;&nbsp;artistique&nbsp;&raquo; consciemment et savamment orchestré,fait de jargon spécifique(qu&#8217;il ne domine pas forcément),de manque de clarté(l&#8217;élocution du fournisseur n&#8217;est pas forcément parfaite:ni dans le fond ni dans la forme),de rapidité (car on le presse:le temps d&#8217;enregistrement est compté),de malentendu (car on ne lui dit pas que cet enregistrement a valeur juridique pour valider un contrat sans signature ), il est très facile de lui faire &laquo;&nbsp;oui&nbsp;&raquo; à certains moments dans ce qu&#8217;il croit être en ce qui le concerne une simple demande de renseignement et non un acquiescement définitif.Il est anormal de mettre en oeuvre ce type d&#8217;a (par manque de</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>Par : Clément</title>
		<link>http://www.jurisexpert.net/les_contrats_conclus_par_telephone/comment-page-1/#comment-3476</link>
		<dc:creator>Clément</dc:creator>
		<pubDate>Fri, 07 Aug 2009 14:18:24 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">450445340#comment-3476</guid>
		<description>Bonjour,

j&#039;ai un abonnement chez Orange depuis plus de 2 ans (j&#039;étais engagé 24 mois). Il y a 1 ans, ils m&#039;ont vendu un téléphone en renouvellement pour un petite somme, ce qui a renouvellé la periode d&#039;engagement de 24 mois. Au jour d&#039;aujourd&#039;hui, j&#039;aimerais changer d&#039;opérateur, donc résilier. Etant donné que je n&#039;ai pas signé de contrat pour le réengagement de 24 mois (la vente par téléphone sans contrat est-elle légale ?), puis-je résilier en évoquant le fait de ne rien avoir signé, et donc que ma periode d&#039;engagement est terminée.. ????

Merci de vos idées et réponses, bien à vous.
Clément.</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Bonjour,</p>
<p>j&#8217;ai un abonnement chez Orange depuis plus de 2 ans (j&#8217;étais engagé 24 mois). Il y a 1 ans, ils m&#8217;ont vendu un téléphone en renouvellement pour un petite somme, ce qui a renouvellé la periode d&#8217;engagement de 24 mois. Au jour d&#8217;aujourd&#8217;hui, j&#8217;aimerais changer d&#8217;opérateur, donc résilier. Etant donné que je n&#8217;ai pas signé de contrat pour le réengagement de 24 mois (la vente par téléphone sans contrat est-elle légale ?), puis-je résilier en évoquant le fait de ne rien avoir signé, et donc que ma periode d&#8217;engagement est terminée.. ????</p>
<p>Merci de vos idées et réponses, bien à vous.<br />
Clément.</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>Par : Plainecassagne</title>
		<link>http://www.jurisexpert.net/les_contrats_conclus_par_telephone/comment-page-1/#comment-3040</link>
		<dc:creator>Plainecassagne</dc:creator>
		<pubDate>Fri, 14 Nov 2008 09:30:31 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">450445340#comment-3040</guid>
		<description>Bonjour,

Dans les contrats conclus par téléphone, là où le bât blesse c&#039;est la question de la prise en compte effective par le fournisseur de service de la renonciation. 
Voilà ce qui m&#039;est arrivé :
- Je suis démarché par la branche assurance liée à la possession de la carte d&#039;une chaine d&#039;hypermarchés. J&#039;ai la carte de ce magasin, qui est donc autorisé à faire des prélèvements mensuels sur mon compte bancaire pour les achats en magasin.
- j&#039;accepte le contrat qui prévoit un mois de gratuité.
- Dans le délai prévu pour la renonciation, je résilie le contrat par téléphone.
- 8 mois après, je vérifie le relevé mensuel -ce que j&#039;aurais dû faire régulièrement- et vois qu&#039;au titre du fameux contrat il y a un prélèvement mensuel.
- J&#039;appelle le service assurance et demande la résiliation du contrat et le remboursement des sommes prélevées.
- Je reçois un 1er courrier me disant que le contrat est  résilié et que les sommes prélevées me seront intégralement remboursées.
- Le lendemain nouveau courrier me signalant que le contrat &#039;ne prévoit pas le remboursement des cotisations&#039;.
- Je rappelle l&#039;assurance - ils sont disposés à rembourser 3 mois sur 8-. J&#039;ai refusé cette transaction.
- Le problème qui m&#039;est arrivé c&#039;est que ma demande téléphonique de renonciation n&#039;a pas été prise en compte. Et comme il n&#039;y a aucune preuve de cette conversation, le fournisseur s&#039;en tient à l&#039;accord initial.
C&#039;est là où on peut regretter que le contrat téléphonique puisse se faire sans accord écrit in fine.

Merci de vos suggestions pour la résolution de ce différend.
Georges P.</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Bonjour,</p>
<p>Dans les contrats conclus par téléphone, là où le bât blesse c&#8217;est la question de la prise en compte effective par le fournisseur de service de la renonciation.<br />
Voilà ce qui m&#8217;est arrivé :<br />
- Je suis démarché par la branche assurance liée à la possession de la carte d&#8217;une chaine d&#8217;hypermarchés. J&#8217;ai la carte de ce magasin, qui est donc autorisé à faire des prélèvements mensuels sur mon compte bancaire pour les achats en magasin.<br />
- j&#8217;accepte le contrat qui prévoit un mois de gratuité.<br />
- Dans le délai prévu pour la renonciation, je résilie le contrat par téléphone.<br />
- 8 mois après, je vérifie le relevé mensuel -ce que j&#8217;aurais dû faire régulièrement- et vois qu&#8217;au titre du fameux contrat il y a un prélèvement mensuel.<br />
- J&#8217;appelle le service assurance et demande la résiliation du contrat et le remboursement des sommes prélevées.<br />
- Je reçois un 1er courrier me disant que le contrat est  résilié et que les sommes prélevées me seront intégralement remboursées.<br />
- Le lendemain nouveau courrier me signalant que le contrat &#8216;ne prévoit pas le remboursement des cotisations&#8217;.<br />
- Je rappelle l&#8217;assurance &#8211; ils sont disposés à rembourser 3 mois sur 8-. J&#8217;ai refusé cette transaction.<br />
- Le problème qui m&#8217;est arrivé c&#8217;est que ma demande téléphonique de renonciation n&#8217;a pas été prise en compte. Et comme il n&#8217;y a aucune preuve de cette conversation, le fournisseur s&#8217;en tient à l&#8217;accord initial.<br />
C&#8217;est là où on peut regretter que le contrat téléphonique puisse se faire sans accord écrit in fine.</p>
<p>Merci de vos suggestions pour la résolution de ce différend.<br />
Georges P.</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>Par : Jean TARRIT</title>
		<link>http://www.jurisexpert.net/les_contrats_conclus_par_telephone/comment-page-1/#comment-3014</link>
		<dc:creator>Jean TARRIT</dc:creator>
		<pubDate>Thu, 23 Oct 2008 12:22:27 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">450445340#comment-3014</guid>
		<description>Bonjour, 
J&#039;étais abonné aux services internet et téléphone de tele2 jusque début octobre. Suite à la fusion de ces derniers avec Neuf et SFR, j&#039;ai été contacté par téléphone afin de me proposer la migration vers Neuf. Dans son discours la proposée Neuf m&#039;a démontré que ma facture s&#039;en trouverait allègée. Ce qui est vrai.....tant que je ne modifie pas mon compte: par ex. pas de location de chaîne tv payante. Or dans son discours non seulement j&#039;avais droit au téléphone illimité mais aussi à 60 chaînes TV...dont les plus interéssantes, à mon avis, son payantes, le tout sur une facture allègée !! Du fait du non intérêt que je porte sur les chaînes tv gratuites, je considère cette offre comme étant mensongère. Quand pensez-vous ? A l&#039;heure qu&#039;il est je pense à résilier mais j&#039;aimerai avoir votre avis au cas où je peux réclamer un dédommagement sous quelque forme que ce soit. 

Cordialement</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Bonjour,<br />
J&#8217;étais abonné aux services internet et téléphone de tele2 jusque début octobre. Suite à la fusion de ces derniers avec Neuf et SFR, j&#8217;ai été contacté par téléphone afin de me proposer la migration vers Neuf. Dans son discours la proposée Neuf m&#8217;a démontré que ma facture s&#8217;en trouverait allègée. Ce qui est vrai&#8230;..tant que je ne modifie pas mon compte: par ex. pas de location de chaîne tv payante. Or dans son discours non seulement j&#8217;avais droit au téléphone illimité mais aussi à 60 chaînes TV&#8230;dont les plus interéssantes, à mon avis, son payantes, le tout sur une facture allègée !! Du fait du non intérêt que je porte sur les chaînes tv gratuites, je considère cette offre comme étant mensongère. Quand pensez-vous ? A l&#8217;heure qu&#8217;il est je pense à résilier mais j&#8217;aimerai avoir votre avis au cas où je peux réclamer un dédommagement sous quelque forme que ce soit. </p>
<p>Cordialement</p>
]]></content:encoded>
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