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Web 2.0 et droits d’auteur

Par Blandine Poidevin, Vendredi 21 novembre 2008
Catégories : Blog, Divers, Droits d'auteur, Internet, blogs
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La sortie de l’ouvrage de Pierre ASSOULINE, constitué pour une grande partie de commentaires déposés sur son blog « La république des livres » soulève la question, dans le contexte de l’interactivité résultant du Web 2.0, des droits d’auteur détenus par les internautes sur les commentaires qu’ils postent.  

L’article L111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle dispose que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous ».   Lire la suite de ce billet »

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Le cadre juridique des blogs

Par Blandine Poidevin, Lundi 7 avril 2008
Catégories : Blog, Fiches Pratiques, blogs
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Diffuser un blog peut amener à différentes responsabilités. En effet, de nombreuses règles s’appliquant à la diffusion d’un site s’appliqueront au blog.

I Le cadre juridique applicable au blogueur en tant qu’éditeur

I.1 Les devoirs du blogueur au regard de la loi LCEN

Le blogueur sera considéré, au sens de la loi du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique (LCEN, article 6-III), comme : “éditeur d’un service de communication publique en ligne“. Lire la suite de ce billet »

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