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Qui est responsable de la diffamation sur un site internet ?

Rappelons que s’applique le droit de la presse aux sites internet. En conséquence, le régime de responsabilité en cascade aboutit au faite que l’auteur de l’article n’est pas le responsable principal en cas de délit de presse comme la diffamation.Le maire de Puteaux en a fait les frais lors de son litige avec le webmaster du site monputeaux.com.

Le délit de diffamation a été reconnu envers le directeur de la publication, en l’espèce un élu en tant qu’auteur principal du délit.

L’auteur du texte a été déclaré complice.

La cour de cassation a rappelé que le rôle du directeur de la publication est de vérifier le contenu des messages (arrêt du 26 mars 2008).

Il convient d’être attentif à la personne nommée directeur de la publication qui n’est pas qu’un poste honorifique….

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