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Le pillage de contenu sur Internet, 22 mars, Euratechnologies, Lille.

Duplicate content VS Partage de contenu : comment protéger mon site du pillage ? – Alexandre Hesschentier & Blandine Poidevin

Dans un monde post-Panda, la sécurisation du contenu est un enjeu stratégique. Comment détecter le pillage de son contenu par d’autres sites, mais aussi comment prévenir ces tentatives de copie ? voire les transformer en opportunités SEO ? Quels sont aujourd’hui les moyens légaux pour se défendre dans cette situation ?

Regards croisés d’Alexandre Hesschentier, expert SEO, et Blandine Poidevin, avocate spécialisée en Droit de l’Internet & Propriété Intellectuelle

J’interviendrai avec Alexandre Hesschentier de Rouge Interactif sur la problématique du pillage du contenu : il abordera les stratégies et outils à mettre en place pour détecter et prévenir le pillage de contenu sur un site web, j’aborderai les précautions juridiques à mettre en oeuvre en amont et les recours possibles.

Cette manifestation est organisée par l’association SEO Camp.

La photographie, une oeuvre toujours protégée ?

De surcroît, vous ne justifiez en aucune manière des droits détenus par votre cliente sur les visuels concernés, dont l’originalité me semble particulièrement contestable.

On part souvent de l’idée qu’une photographie constitue nécessairement une oeuvre de l’esprit.
Néanmoins, certaines photographies tentent de représenter de la manière la plus neutre possible, leur sujet.

La jurisprudence considère à cet égard que les photographies d’une extrême banalité ne sont pas couvertes par le droit d’auteur (CA Paris 20/03/1989.Gazette du Palais 1990 1.9. CCass. Ch. Comm. 13/11/2008 Propriété Intellectuelle 2009 n°31 page 158).

La jurisprudence considère également qu’un photographe ne peut prétendre à la protection par le droit d’auteur, pour des clichés de luminaires réalisés sur commande et destinés à illustrer le catalogue fabricant, que dans la mesure où il démontre avoir joué un rôle déterminant et effectué les choix inhérents aux actes constituant la phase préparatoire à la prise de clichés (CA Bordeaux 29/04/1997. Dalloz Affaires 1998, 768).

Ainsi, même si les hypothèses restent la minorité, certaines photographies peuvent ne pas bénéficier de la protection par le droit d’auteur.