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Blog Archives

Droit de l’art : Authenticité d’une œuvre d’art, Preuve et Responsabilité

Retour sur un arrêt rendu par la Cour de Cassation l’année dernière, qui nous permet d’appréhender la question de l’authenticité d’une œuvre d’art, question qui se pose principalement alors que l’œuvre est proposée à la vente via une maison de vente aux enchères. En effet, en cas de doute sur l’authenticité d’une œuvre, comment apporter la preuve de son authenticité … Lire la suite de l'article

FIC 2014, 22/01/14, Lille

Je participerai à l’une des tables rondes du 6ème Forum international de la Cybersécurité.
Il s’agit de l’atelier B3 le 22 janvier de 9H à 10H 30 sur le thème de la réponse aux incidents en entreprise: atelier pratique.

La preuve de l'originalité d'un logiciel

Comme toutes les oeuvres de l’esprit, le logiciel est susceptible de bénéficier d’une protection par le droit d’auteur, sous réserve que son originalité soit dûment prouvée.

La Cour de cassation a récemment été amenée à se prononcer sur la question de la preuve de l’originalité d’un logiciel, dans le cadre de la protection de celui-ci au titre du droit d’auteur.… Lire la suite de l'article

LIBERTY et ZADIG ET VOLTAIRE , deux échecs de l'action en contrefaçon de droit d'auteur

Retour sur deux arrêts de la fin de l’année 2013 qui nous permettent de mettre en lumière les précautions à prendre avant d’engager une action en contrefaçon en matière de droit d’auteur.
En l’espèce, la société LIBERTY RETAIL reprochait à la société HENNES AND MAURITZ (H&M) d’avoir reproduit son modèle de tissu et la société ZADIG ET VOLTAIRE reprochait à
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Le pillage de contenu sur Internet, 22 mars, Euratechnologies, Lille.

Duplicate content VS Partage de contenu : comment protéger mon site du pillage ? – Alexandre Hesschentier & Blandine Poidevin

Dans un monde post-Panda, la sécurisation du contenu est un enjeu stratégique. Comment détecter le pillage de son contenu par d’autres sites, mais aussi comment prévenir ces tentatives de copie ? voire les transformer en opportunités SEO ? Quels sont … Lire la suite de l'article

La copie d'écran comme preuve ?

Dans un arrêt du 25 Juin 2009, la cour de cassation a rappelé qu’on ne peut se constituer de preuve à soi-même (CCass, 2ème civ, 25/06/09, n°08-12.248).

Enregistrement de communications téléphoniques

Lors de négociations ou de préparation de litiges, il est fréquent de se voir proposer d’enregistrer des communications téléphoniques.

La preuve

Différentes études font ressortir que chaque foyer passe en moyenne 25 contrats par an.Que se passe-t-il en cas de litige ? Comment apporter la preuve d’un manquement contractuel ? Le litige se résume souvent en une bataille de preuves, d’où ce rappel sur le cadre juridique des preuves.Il importe, dès la conclusion du contrat, de s’intéresser à la preuve.

La signature électronique

Il est apparu essentiel en matière de commerce électronique, de pouvoir apporter des moyens de preuve également électroniques.