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Brexit : que deviennent à compter du 31/01/20 nos marques européennes en Angleterre ?

Par : Blandine Poidevin le 05/02/2020
Catégories : propriété industrielle
Une période de transition est fixée au moins jusqu’au 31 décembre 2020.
Pendant cette période de transition, tous les droits de marque et de modèle de l’Union européenne existants resteront valables au Royaume-Uni.
Après le 31 décembre 2020, tous les enregistrements de l’Union européenne seront convertis en enregistrements nationaux anglais.

Pour les demandes de l’Union européenne qui ne sont pas

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Blandine POIDEVIN, interrogée par Libération sur les notes d’Uber à ses clients

Par : Blandine Poidevin le 29/01/2020
Catégories : Blog, Commerce électronique, protection du consommateur, RGPD

Blandine POIDEVIN a été consultée dans le cadre de l’article « Trop de mauvaises notes et uber vous bloque » d’Ismaël Halissat et Vincent Coquaz, publié par Libération le 23 janvier 2020.

 

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Peut-on reprendre même en partie une oeuvre existante en vue d’une nouvelle création ?

Par : Blandine Poidevin le 24/01/2020
Catégories : Droits d'auteur

Dans une telle situation, l’oeuvre créée est considérée juridiquement comme une oeuvre composite au sens de l’article L.113-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle, dont la définition est la suivante: « est dite composite l’oeuvre nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante sans la collaboration de l’auteur de cette dernière« .

Dès lors que l’oeuvre préexistante est … Lire la suite de l'article

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Participation de Jurisexpert au forum international de la Cybersécurité

Par : Blandine Poidevin le 23/01/2020
Catégories : Conférences, Evénements

Blandine Poidevin aura la plaisir de participer à l’Agor@ PhilosoFIC  du Forum International de la Cybersécurité 2020 le mercredi 29 janvier, de 11h30 à 13h00. Elle interviendra sur le thème de l’éthique dans la transformation numérique et l’IA.

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Les nouvelles obligations fiscales des marketplaces depuis le 01/01/2020

Par : Blandine Poidevin le 23/01/2020
Catégories : Commerce électronique, Internet

La loi du 23 Octobre 2018 avait considérablement renforcé les obligations des places de marché en modifiant l’article 242bis du code général des impôts.

Contexte

Ainsi l’entreprise, quel que soit son lieu d’établissement, qui en qualité d’opérateur de plateforme met en relation à distance, par voie électronique, des personnes en vue de la vente d’un bien, de la fourniture d’un … Lire la suite de l'article

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Un an de droit de la propriété intellectuelle

Par : Viviane GELLES le 10/01/2020
Catégories : Droits d'auteur, Jeux, Nom de domaine, propriété industrielle

L’année 2019 a été riche en nouveautés légales et jurisprudentielles.

Parmi elles, la loi « PACTE » du 23 mai 2019, qui apporte des changements :

  • En matière de brevet

– Le défaut de nouveauté manifeste ne sera plus, seul, recherché par l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). L’INPI étendra désormais son examen notamment à l’activité inventive à l’origine … Lire la suite de l'article

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Les nouvelles obligations fiscales des marketplaces depuis le 01/01/2020

Par : Blandine Poidevin le 09/01/2020
Catégories : Commerce électronique, Fiscalité, Internet

La loi du 23 Octobre 2018 avait considérablement renforcé les obligations des places de marché en modifiant l’article 242bis du code général des impôts.

Contexte

Ainsi l’entreprise, quel que soit son lieu d’établissement, qui en qualité d’opérateur de plateforme met en relation à distance, par voie électronique, des personnes en vue de la vente d’un bien, de la fourniture … Lire la suite de l'article

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Certification DPO CNIL / AFNOR

Par : Viviane GELLES le 02/01/2020
Catégories : CV, données personnelles, Fichiers / CNIL, RGPD, vie privée

Nous avons le plaisir de vous annoncer l’obtention, par Me Viviane Gelles, de la certification DPO de la CNIL délivrée par l’AFNOR.

Cette certification valide les compétences du Cabinet JURISEXPERT dans son offre de services de DPO externe.

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La facturation électronique obligatoire : les TPE prochaines concernées

Par : Blandine Poidevin le 02/01/2020
Catégories : Commerce électronique, droit des contrats, protection du consommateur

La facture électronique dématérialisée se répand de plus en plus afin de faciliter les rapports entre deux entreprises. Le secteur public n’est pas en reste. La dématérialisation des factures dans le secteur des marchés publics remonte à 2017 et s’étend progressivement d’année en année. Cette disposition a été progressive puisqu’elle s’applique depuis janvier 2019 pour les petites et moyennes entreprises … Lire la suite de l'article

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Matinale « propriété intellectuelle » ce vendredi 13.12

Par : Viviane GELLES le 09/12/2019
Catégories : Droits d'auteur, Evénements, propriété industrielle, Responsabilités - Précédents judiciaires
Nous organisons ce vendredi une matinale consacrée aux dernières actualités du droit de la PI.
Au programme :
Loi PACTE, notion de consommateur d’attention moyenne, protection du secret des affaires, Intelligence Artificielle, transposition du « Paquet Marques », Brexit… les nouveautés n’ont pas manqué cette année.
Retrouvez-nous de 9h à 10h30 dans les locaux du cabinet Jurisexpert.
Sur inscription préalable.

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Limites au démarchage téléphonique : le cas de l’assurance

Par : Blandine Poidevin le 05/12/2019
Catégories : données personnelles, droit de la communication, droit des contrats, Fichiers / CNIL, protection du consommateur, publicité, Responsabilités - Précédents judiciaires, RGPD

Le 19 novembre 2019, le Comité consultatif du secteur financier (CCSF) a adopté un avis relatif au démarchage téléphonique en assurance en réaction à des abus dans le secteur du démarchage téléphonique en assurance.

Le CCSF souhaite la fin de « la vente en un temps » la généralisation du consentement écrit.

En application de cet avis, qui vise les « appels … Lire la suite de l'article

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Matinale sur l’accessibilité numérique

Par : Blandine Poidevin le 29/11/2019
Catégories : Blog, Commerce électronique, Conférences, Evénements, Internet, protection du consommateur

Lisez l’article d’Anne-Sophie Hourdeaux « Et si votre site Internet devenait accessible aux personnes porteuses de handicap? » sur actu.fr, retraçant la matinale du 28 novembre 2019 dédiée à l’information aux professionnels sur les modalités d’accessibilité de l’Internet aux personnes handicapées, animée par Viviane GELLES.

 

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Transposition du « Paquet Marques » en droit français : quels sont les changements à prévoir ?

Par : Viviane GELLES le 21/11/2019
Catégories : propriété industrielle

Différents changements avaient déjà été amorcés par la loi Pacte tels que la possibilité de déposer les fichiers audio ou multimédia, permettant d’entendre, de voir une marque, même en mouvement et animée. Cette loi avait également fait évoluer la procédure d’opposition et créé une procédure d’annulation  et de déchéance des marques.

La Directive UE 2015/2436 dite « Paquet Marques » … Lire la suite de l'article

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Preuve des achats supérieurs à 1500 €

Par : Viviane GELLES le 19/11/2019
Catégories : Commerce électronique, droit des contrats
La preuve de la conclusion d’un contrat de vente avec un client consommateur portant sur un bien dont la valeur est supérieure à 1500 euros ne peut  se faire que par écrit, soit par acte notarié, soit par un contrat sous seing-privé, c’est à dire signé par les deux parties. Il est donc nécessaire de faire systématiquement signer le devis
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Accessibilité numérique : 1ère édition du Morning Wex au Mama Shelter de Lille

Par : Viviane GELLES le 15/11/2019
Catégories : Commerce électronique, Evénements, Internet, Non classé, protection du consommateur

Je participe le 28 novembre prochain à une matinée de conférences dédiée au sujet de l’accessibilité pour l’e-business avec Total.fr et Signe de Sens.

Outre les contraintes légales, les opportunités e-commerce liées à l’accessibilité numérique seront également abordées.

Venez nombreux assister à cet événement gratuit, sur inscription.

 

vivianne_morningwex

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Créateurs / contrats commerciaux

Par : Viviane GELLES le 07/11/2019
Catégories : droit des contrats, Evénements, protection du consommateur, publicité, RGPD

Je suis intervenue mardi dernier à Maisons de Mode dans le cadre d’un coaching juridique collectif sur les contrats commerciaux. L’occasion d’un échange intéressant avec des créateurs (céramique, vêtements, bijoux, accessoires…) sur les clauses importantes des CGV, contrats de dépôt-vente, contrats de licence etc.

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Généralisation de la facture dématérialisée pour les fournisseurs du secteur public

Par : Viviane GELLES le 05/11/2019
Catégories : droit des contrats

À compter du 1er janvier 2020, la transmission des factures sous forme dématérialisée est étendue et devient obligatoire pour les très petites entreprises de moins de 10 salariés qui sont fournisseurs du secteur public (État, collectivités locales, hôpitaux, établissements publics, etc.) via le portail Chorus Pro.

Cette disposition a été progressive puisqu’elle s’applique depuis janvier 2019 pour les petites … Lire la suite de l'article

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Le Cabinet Jurisexpert accompagne les projets transfrontaliers France/Belgique

Par : Viviane GELLES le 04/11/2019
Catégories : Blog, Divers
Pour la deuxième session consécutive, le Cabinet Jurisexpert a été sélectionné pour participer au développement transfrontalier des startups et des entreprises belges et françaises, dans le cadre du Programme Interreg V France-Wallonie-Flandres, avec le soutien du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER/EFRO).
Le Cabinet Jurisexpert intervient en qualité de coach pour accompagner des startups et jeunes entreprises belges et françaises
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La fin du démarchage par téléphone et sms ?

Par : Viviane GELLES le 30/10/2019
Catégories : protection du consommateur
Une proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique a été déposée à l’Assemblée nationale ce 16 Octobre.
La mesure de création du registre d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », qui permet à tout consommateur ne souhaitant pas faire l’objet de prospection commerciale par voie téléphonique de s’inscrire n’a pas fait la preuve de son efficacité.

C’est la raison pour

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Matinale « droit des plateformes »

Par : Viviane GELLES le 09/10/2019
Catégories : Commerce électronique, données personnelles, droit de la communication, droit des contrats, Evénements, Internet, protection du consommateur, Responsabilités - Précédents judiciaires, RGPD

Nous avons animé hier au cabinet une matinale consacrée au « Droit des plateformes ». Au programme des échanges : la Directive DSP2, le Règlement P2B, la lutte contre les contenus haineux, la jurisprudence la plus récente sur les obligations des opérateurs de marketplaces et autres plateformes…

Notre prochaine matinale sera consacrée à l’actualité du droit de la propriété intellectuelle, venez nombreux.… Lire la suite de l'article

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Comment recouvrer en France une créance étrangère ?

Par : Viviane GELLES le 04/10/2019
Catégories : Commerce électronique, competence

2 options sont possibles :

– Soit par le biais d’une exequatur d’un jugement étranger ;

– Soit par l’obtention d’une décision française.

Au préalable, il convient de prouver la tentative de résolution amiable et donc de vérifier qu’une mise en demeure préalable a bien été envoyée, et ce dans le respect des termes éventuels du contrat.

Suite à cela, … Lire la suite de l'article

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Formation « Certification DPO » CNIL/AFNOR

Par : Viviane GELLES le 04/10/2019
Catégories : données personnelles, Evénements, Fichiers / CNIL, RGPD, vie privée

La prochaine session de notre formation spécifique destinée à la préparation de la Certification DPO/CNIL aura lieu les 11 et 12 mai 2020 prochains. Notre formation est labellisée par la CNIL.

Elle est animée par Maître Blandine POIDEVIN, Avocate titulaire du Certificat de spécialisation « Technologies de l’Information et de la Communication » et par Maître Viviane GELLES, Avocate ayant obtenu la … Lire la suite de l'article

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Nouvelles mentions obligatoires sur les factures à partir du 1er octobre 2019

Par : Viviane GELLES le 27/09/2019
Catégories : Commerce électronique, droit des contrats, preuve, protection du consommateur

À compter du 1er octobre 2019 deux nouvelles mentions devront figurer sur les factures :

  • l’adresse de facturation si elle est différente de celle de livraison
  • le numéro du bon de commande s’il a été préalablement émis par l’acheteur.

 

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Les nouvelles règles applicables aux cookies

Par : Viviane GELLES le 26/09/2019
Catégories : Commerce électronique, données personnelles, Fichiers / CNIL, Internet, RGPD

Retrouvez l’article de Blandine POIDEVIN paru sur « APPLICA, un oeil sur le numérique ».

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La TVA appliquée aux photographies

Par : Viviane GELLES le 25/09/2019
Catégories : Droits d'auteur, Fiscalité
Par une décision en date du 5 septembre 2019, la Cour de justice de l’Union européenne a répondu à deux questions préjudicielles soulevées par le Conseil d’Etat, portant sur l’interprétation de la directive permettant aux Etats membres d’appliquer un taux réduit de TVA pour la vente d' »objets d’art« , cette notion comprenant les « photographies prises par leur
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L’application territoriale du droit à l’oubli

Par : Viviane GELLES le 24/09/2019
Catégories : Non classé

La Cour de Justice de l’Union Européenne est venue compléter, dans un arrêt du 24 septembre 2019, ses précédentes décisions en matière d’application territoriale du droit à l’oubli. Dans cette affaire, plusieurs particuliers avaient demandé à Google de supprimer de ses résultats des pages les concernant contenant des données sensibles. Il s’agissait, notamment, d’une ancienne responsable politique locale voulant … Lire la suite de l'article

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Le périmètre du droit à l’oubli

Par : Viviane GELLES le 20/09/2019
Catégories : données personnelles, Internet
Toute information ne bénéficie pas du droit à l’oubli, même si des personnes physiques sont citées.
En effet, le principe constitutionnel du droit à l’information des tiers ne permet pas toujours d’empêcher leur diffusion, même dans le temps.
On peut prendre l’exemple des informations présentes sur les bases de données publiques.
Par exemple, dans un arrêt en date du 9
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Créances transnationales : optez pour la procédure dématérialisée d’injonction de payer européenne

Par : Viviane GELLES le 06/09/2019
Catégories : droit des contrats, Fiches Pratiques
En cas d’impayé de facture d’un client situé dans un autre Etat de l’Union européenne, hors Danemark, vous pouvez recourir à la procédure d’injonction de payer européenne entièrement dématérialisée, en remplissant un formulaire type accessible sur le site Internet.

La juridiction compétente pour connaître de votre demande est celle du lieu du domicile du débiteur. Celle-ci délivre une injonction

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Formation RGPD agréée par la CNIL

Par : Viviane GELLES le 03/09/2019
Catégories : données personnelles, Evénements, Fichiers / CNIL, RGPD, vie privée

Notre prochaine session de formation au « Droit des données personnelles / RGPD » agréée par la CNIL aura lieu à Lille les 23 et 24 septembre 2019. Inscrivez-vous en nous contactant au 03.20.21.97.18 ou contact@jurisexpert.net.

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Revoyez vos moyens de paiement !

Par : Viviane GELLES le 01/09/2019
Catégories : Commerce électronique, Divers, Internet
Privilégiez les solutions de type 3D secure ou utilisant une empreinte digitale ou la reconnaissance faciale.
 
En effet, certaines dispositions de la directive sur les services de paiement (UE) 2015/2366, entrée en vigueur le 13 janvier 2018 selon applicables à compter du 15 septembre 2019. Ainsi, pour tout paiement supérieur à 30 €, les sites de commerce électronique devront utiliser
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